Immobilier & Droit Rural
Immobilier & Droit Rural : Tradition notariale et expertise spécialisée
L’immobilier, cœur de notre métier notarial
L’immobilier constitue depuis toujours l’une des missions fondamentales du notaire.
Achat, vente, location, prêt… Chaque étape d’un projet immobilier soulève des enjeux juridiques, fiscaux et patrimoniaux que nous maîtrisons et sécurisons à vos côtés.
Notre office vous accompagne avec rigueur et clarté, que vous soyez un particulier, un investisseur ou un professionnel.
Notre accompagnement en matière immobilière
- Transactions immobilières : maisons, appartements, terrains à bâtir
- Ventes en état futur d’achèvement (VEFA), lotissements, divisions
- Investissements locatifs et structurations en SCI
- Ventes de locaux commerciaux ou professionnels
- Prêts garantis par hypothèque, cautions, délégations de paiement
- Baux d’habitation (vides ou meublés) avec la possibilité d’actes exécutoires
- Mise en copropriété, état descriptif de division, gestion d’indivisions
- Conseil fiscal sur les plus-values, frais d’acquisition, régime de location
Grâce à nos outils d’analyse et aux bases notariales, nous vous permettons de :
- Comprendre le marché (valeur au m², tendances locales)
- Prévoir l’impact fiscal d’une vente ou d’un achat
- Signer en toute sécurité, grâce à des actes clairs, encadrés et expliqués
Et parce que notre accompagnement ne s’arrête pas à la signature, nous proposons également un service de gestion locative, pour vous libérer des contraintes tout en valorisant vos biens.
Le droit rural : une compétence spécifique au sein de notre étude
Au-delà de l’immobilier traditionnel, notre étude développe une expertise ciblée en droit rural, un domaine à la fois technique et stratégique pour les familles agricoles, les propriétaires fonciers ou les exploitants.
Cette compétence, encore peu répandue dans la profession, nous permet de répondre aux problématiques propres au monde agricole, dans une approche juridique, patrimoniale et humaine.
Notre intervention en droit rural
- Vente et achat de terres agricoles (analyse des droits de préemption, SAFER)
- Baux ruraux (rédaction, renouvellement, congés, fermages)
- Transmission d’exploitation (donation-partage, succession, fiscalité agricole)
- Structuration juridique d’une activité agricole : création et suivi de GAEC, EARL, SCEA, GFA…
- Optimisation fiscale dans le cadre d’une transmission ou d’un bail à long terme
- Accompagnement des familles agricoles dans les projets de réorganisation ou d’anticipation successorale
Notre objectif : proposer un cadre juridique clair, durable et adapté aux spécificités du monde rural, que ce soit dans une optique de transmission, d’expansion ou de valorisation du foncier agricole.
Un seul objectif : sécuriser vos projets et valoriser votre patrimoine
- Une approche traditionnelle et rigoureuse pour vos projets immobiliers
- Une expertise spécialisée pour les problématiques rurales complexes
- Une équipe disponible, structurée et à l’écoute, que ce soit à l’office ou à distance